Marque expirée - Marque en non vigueur

PAUL ROYER
S.A.S. CHAMPAGNE EDOUARD BRUN & CIE SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1465600
Date de dépôt :
09/06/1987
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
09/06/2017
PAUL ROYER de S.A.S. CHAMPAGNE EDOUARD BRUN & CIESIMPLIFIEE

Présentation de la marque PAUL ROYER

Déposée le 9 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) S.A.S. CHAMPAGNE EDOUARD BRUN & CIESIMPLIFIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « PAUL ROYER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.S. CHAMPAGNE EDOUARD BRUN & CIESIMPLIFIEE domicilié(e) 14 RUE MARCEL MAILLY,51160 AY CHAMPAGNE (dossier no 2342233) - 51160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DELESCOT Emmanuel CHAMPAGNE EDOUARD BRUN & CIE domicilié(e) 14 RUE MARCEL MAILLY,51160 AY (dossier no 2342233) - 51160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAUL ROYER est expirée depuis le 9 juin 2017.

S.A.S. CHAMPAGNE EDOUARD BRUN & CIESIMPLIFIEE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL ROUYER , EDOUARD BRUN & CIE , JHR & CO JH ROBINSON & CO , ROYER LANTOINE


S.A.S. CHAMPAGNE EDOUARD BRUN & CIE SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE - 14 RUE MARCEL MAILLY,51160 AY CHAMPAGNE (dossier no 2342233) - 51160 - France - SIREN 335680823


Monsieur DELESCOT Emmanuel CHAMPAGNE EDOUARD BRUN & CIE - 14 RUE MARCEL MAILLY,51160 AY (dossier no 2342233) - 51160 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2007 n°2342233 - Publication au BOPI 2007-05-29

Renouvellement sans limitation n°2091222 - Publication au BOPI 1997-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 22 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°764375 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-22

Vins de provenance FranÇaise à savoir Champagne.